Conditions d'utilisation

Conditions de réutilisation des données de la bibliothèque numérique de l’AIU :

La grande majorité des documents de la bibliothèque numérique de l’AIU sont des reproductions d’œuvres tombées dans le domaine public provenant de la bibliothèque de l’Alliance israélite universelle.

Conformément à la loi n°78-753 du 17 juillet 1978, la réutilisation non commerciale est libre et gratuite dans le respect de la législation en vigueur et notamment du maintien de la mention de source : Bibliothèque de l’AIU.

La réutilisation commerciale est soumise à autorisation et au règlement d’un droit de reproduction. Les demandes d’utilisation commerciale doivent être adressées à : biblio[at]aiu.org.

Les photographies constituent une base de données de contenus numérisés, produite par l’Alliance israélite universelle, protégée au sens des articles L341-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les métadonnées des notices bibliographiques sont mises à disposition et peuvent être moissonnées et exposées librement à l’aide du protocole OAI sous réserve de la mention de la source.

En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du Code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif des contenus (textes, éléments graphiques, photos, etc.) de la bibliothèque numérique de l’AIU est strictement interdite sans autorisation préalable. Le site « bibliothèque numérique de l’AIU » constitue une œuvre protégée en France par le Code de propriété intellectuelle, et à l'étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d'auteur.

Les reproductions de documents protégés par un droit d'auteur appartenant à un tiers (par exemple le fonds Harrus) sont soumises à un régime de réutilisation particulier. Ces documents ne peuvent être réutilisés, sauf dans le cadre de la copie privée, sans l'autorisation préalable du titulaire des droits.
Pour faire un renvoi durable à un document de la bibliothèque numérique de l’AIU (sur un site ou sur un blog par exemple), utiliser l’adresse indiquée dans la rubrique Permaliens située à la fin la notice détaillée.

Pour toutes demandes complémentaires concernant la réutilisation des données, veuillez vous adresser à : biblio[at]aiu.org

Conditions spécifiques concernant la vidéothèque :

Nos vidéos sont hébergés directement sur Youtube et sont donc soumises aux conditions habituelles des vidéos hébergées sur ce site. Ces droits d'auteurs sont disponibles sur cette page.